Immobilier

ACHAT/ VENTE

Vous cherchez ou vous avez déjà trouvé le bien tant désiré ? Vous venez de recevoir une offre ? Votre notaire est à vos côtés pour vous accompagner dans toutes les étapes de cet achat ou de cette vente :

L’offre

Votre notaire, acteur de proximité, est à vos côtés pour vous conseiller sur la rédaction de l’offre d’achat, sa temporalité, et vérifie la cohérence du prix par rapport au marché.

L’avant-contrat

Qu’il soit signé avec l’agence ou par ses soins, votre notaire vous conseille pour l’adaptation du contrat à vos besoins personnels (enfants, scolarité, congé de location, déménagement, travaux).

Votre notaire analyse le dossier, vous informe des possibles aléas, vous conseille sur les enjeux de ces aléas sur la valorisation du bien, et rédige les clauses adaptées à chaque situation.

Constitution

Votre notaire demande les pièces nécessaires à la signature de l’acte authentique de vente, il purge les droits de préemption éventuels, le tout dans le respect du calendrier fixé entre le vendeur et l’acquéreur.

Le financement

Votre notaire est présent pour vous éclairer dans votre relation avec les établissements bancaires et la mise en place de votre financement.

Il suit vos démarches, veille au respect du calendrier de la réalisation de la condition suspensive, vérifie la cohérence des garanties demandées par la banque, organise les appels de fonds, et s’assure de leur arrivée sur le compte de l’étude en vue de la signature.

La signature

Votre notaire vous reçoit en rendez-vous pour vous expliquer les derniers tenants et aboutissants du contrat, s’assure du transfert des contrats et des clés. En un mot, l’acte authentique du notaire sécurise votre achat ou votre vente. Votre acte vous est envoyé dès après la signature.

LA COPROPRIÉTÉ

Vous êtes propriétaire d’un bien immobilier, une maison ou un immeuble, et vous souhaitez mettre en copropriété le bien afin de le valoriser et le vendre par lots ? Votre notaire est à votre disposition afin de sécuriser votre opération.

Audit 

Votre notaire et les géomètre et diagnostiqueur collaborent pour l’établissement du dossier technique de l’immeuble.

Descriptif

Votre notaire et le géomètre collaborent afin de définir le descriptif des parties privatives et des parties communes, et la répartition des charges et travaux de copropriété.

Rédaction

Votre notaire analyse les documents et plans, au besoin en se rendant sur place, s’assure de l’origine de propriété sur trente ans et de la connaissance des éventuelles servitudes, et rédige l’état descriptif de division ainsi que le règlement de copropriété afin d’organiser les droits et devoirs des copropriétaires envers votre bien.

Signature

L’acte organisant la copropriété est signé, le syndic est nommé. La vente de chaque lot peut avoir lieu.

L’ACHAT SUR PLAN

Réservation

Généralement préparé et signé avec le promoteur ou son agence intermédiaire, votre notaire vous conseille pour l’adaptation du contrat à vos besoins notamment au regard de la défiscalisation pour votre patrimoine.

Constitution

Votre notaire analyse le dossier, les pièces de la construction, la garantie financière d’achèvement du promoteur, s’assure de l’applicabilité du régime fiscal voulu compte tenu de l’environnement du projet, vous informe des possibles aléas, et demande les pièces en vue de la vente définitive.

Le financement

Votre notaire est présent pour vous éclairer dans votre relation avec les établissements bancaires et la mise en place de votre financement.

Il suit vos démarches, veille au respect du calendrier de la réalisation de la condition suspensive, vérifie la cohérence des garanties demandées par la banque, organise les appels de fonds, et s’assure de l’arrivée des fonds.

Signature

Votre notaire vous reçoit en rendez-vous pour vous expliquer les derniers tenants et aboutissants du contrat et le régime des assurances de la construction spécifique à l’achat dans le neuf. L’acte authentique du notaire sécurise votre achat ou votre vente. Votre acte vous est envoyé dès après la signature.

Post-Signature

Votre notaire vous conseille au moment de la livraison des biens. Un certain nombre de vérifications sont à opérer car la réception avec le promoteur signe le début des garanties et correspond au dernier versement du prix. La réception peut se faire avec ou sans réserves.

L’ACHAT D'UN TERRAIN POUR CONSTRUIRE

Le terrain

Le terrain vous est généralement proposé par le promoteur ou son agence intermédiaire.
Il y a lieu de se renseigner sur les coûts et délais de construction. Votre notaire vous conseille sur la cohérence du projet et du prix par rapport au marché.

L’avant-contrat

Qu’il soit signé avec le promoteur ou par ses soins, votre notaire vous conseille pour l’adaptation du contrat à vos besoins personnels. Il analyse le dossier, vous informe des possibles aléas et de leur impact sur la valorisation du bien, rédige des clauses adaptées, et organise le calendrier de la réalisation des conditions suspensives (études préalables, permis de construire, prêt, viabilisation, etc).

Constitution

Votre notaire demande les pièces en vue de la vente définitive, et vous apporte son conseil sur les contrats de construction, la garantie financière d’achèvement du promoteur, les assurances de construction, les taxes, et s’assure de l’applicabilité du régime fiscal voulu compte tenu de l’environnement du projet.

Le financement

Votre notaire est présent pour vous éclairer dans votre relation avec les établissements bancaires et la mise en place de votre financement. Il suit vos démarches, veille au respect du calendrier de la réalisation de la condition suspensive, organise les appels de fonds, et s’assure de l’arrivée des fonds.

Signature

Le notaire vous reçoit en rendez-vous pour vous expliquer les derniers tenants et aboutissants du contrat d’achat du foncier, et répondre à vos questions. L’acte authentique du notaire sécurise votre achat ou votre vente. Votre acte vous est envoyé dès après la signature.

Post-Signature

Votre notaire vous conseille au moment de la livraison des biens. Un certain nombre de vérifications sont à opérer car la réception avec le promoteur signe le début des garanties et correspond au dernier versement du prix. La réception peut se faire avec ou sans réserves. 

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